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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGNEAUX DISTRIBUTION
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Notre Terroir Partenariat direct avec les producteurs locaux
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Notre Terroir Partenariat direct avec les producteurs locaux
AGNEAUX DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3640068
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2029
Notre Terroir Partenariat direct avec les producteurs locaux de AGNEAUX DISTRIBUTION

Présentation de la marque Notre Terroir Partenariat direct avec les producteurs locaux

Déposée le 26 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGNEAUX DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Notre Terroir Partenariat direct avec les producteurs locaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGNEAUX DISTRIBUTION domicilié(e) Parc Odysée - 50180 - AGNEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 615 757 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.

La marque Notre Terroir Partenariat direct avec les producteurs locaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Notre Terroir Partenariat direct avec les producteurs locaux arrivera à expiration en date du 26 mars 2029.

AGNEAUX DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : , eurofidélité , L'AGNEAU QUI VOUS FAIT GAGNER DES EUROS! ,


AGNEAUX DISTRIBUTION, SAS - Parc Odysée - 50180 - AGNEAUX - France - SIREN 307615757


FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Renouvellement sans limitation le 20 février 2019 n°2707091 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-20

Viande, volaille et gibier, tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel ; poisson ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), fruits et légumes trais ; aliments pour les animaux.

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boisons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services comportant l'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation ou de systématisation de communications écrites et d'enregistrement ; gestion de fichiers informatiques ; gestion de données mercatiques et statistiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits et services (à l'exception de leur transport) permettant au client de les voir et de les acheter commodément par l'intermédiaire de magasins de détail, par correspondance ou par des moyens électroniques, dans le secteur de la grande distribution alimentaire.